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Nom: bordereau de paiement de cotisation cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 25.1 MBytes

Deux modes de règlement, sont disponibles:. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Statistiques de visites Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires ctoisation ce site, veuillez nous contacter par mail: Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:. Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut dde opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Déclaration nominative trimestrielle de salaires.

Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires.

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Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif D du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du cotlsation de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

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Ce retour aura une double conséquence: Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

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Gestion de la paie: Obtention du certificat de conformité environnementale. Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

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Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Gestion de la paie Maroc: Commentaires sur les contacts. Imprimer la procédure entière.

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Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Accueil Procédures Qui sommes-nous?

Blog Ojraweb A propos Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé.

Commentaires sur les conditions. Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

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